Lorsque vous effectuez des travaux dans un bâtiment, vous êtes soumis à un diagnostic obligatoire avant la réalisation des travaux (oui, encore des laxatifs, toujours des laxatifs ......). Rassurez-vous, vous n'y serez soumis que si certaines conditions sont remplies.
Qu'est-ce qu'un diagnostic avant travaux ?
Les diagnostics avant travaux sont des contrôles, réalisés par des diagnostiqueurs certifiés, pour assurer la sécurité du chantier et des personnes qui y travaillent. En effet, en fonction de la date du permis de construire et de sa situation géographique, vous pouvez être concerné ou non par certains diagnostics.
Quel est le diagnostic obligatoire avant travaux ?
- Diagnostic termites avant travaux
de prévenir une éventuelle invasion. De plus, si les termites sont encore présents, effectuez le traitement nécessaire. Dans le cas contraire, déterminez les dommages subis et leur importance.
- Diagnostic amiante avant travaux
Avant de commencer les travaux, il vous sera demandé de réaliser un diagnostic amiante avant travaux (DAAT). Ce diagnostic vous permet de :
Repérer et identifier tous les matériaux et produits contenant ou pouvant contenir de l'amiante (MPCA).
- Évaluer leur état de rupture et de conservation.
- Effectuer un contrôle visuel des surfaces traitées après les travaux.
- Effectuer des mesures d'empoussièrement.
- Prévenir le risque amiante pour les ouvriers et employés travaillant sur le chantier.
Si la présence d'amiante est avérée, le responsable du chantier doit prendre des mesures pour le retirer ou l'encapsuler avant le début des travaux. Un plan de retrait doit être préparé un mois avant le début des travaux. N'oubliez pas de le transmettre à l'inspection du travail.
- Le diagnostic plomb avant travaux
Le diagnostic plomb avant travaux a pour but d'identifier les peintures, matériaux et produits qui contiennent du plomb, notamment le plomb dans les peintures. Un diagnostic plomb avant travaux doit être réalisé avant tout début de travaux.
Quels sont les bâtiments soumis à un diagnostic obligatoire avant travaux ?
Tous les ouvrages, quel que soit leur type, à condition qu'ils soient concernés par les travaux. Toutefois, dans le cas où les travaux n'affectent qu'une partie du bâtiment, il n'est pas nécessaire de l'examiner dans son intégralité.
- Exceptions aux enquêtes préalables à la construction.
- Les urgences impliquant des structures endommagées qui présentent un risque grave pour la sécurité, la santé et la protection de l'environnement.
- Les urgences impliquant des risques avérés pour les personnes et les biens.
- Si le diagnostiqueur estime que le bien peut présenter un risque trop important pour la santé et la sécurité.
- Si l'opération a pour but de réparer ou d'effectuer des réparations correctives et qu'il s'agit à la fois d'une intervention pouvant entraîner l'émission de fibres d'amiante (article R4412-94) et du premier niveau d'empoussièrement (>10 fibres / L).